David François


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François (David, Marcel, Paul)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000049602944(source JORF)
nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: François David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-04-01"
INTJ2205458S(source BOMI)
promotion
01 Mars 202201/03/2022
De: Francois (David, Marcel, Paul)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: David FRANCOIS
Objet:
membre de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalité désignée par le ministre chargée de la chasse
en raison de ses compétences pour le contrôle de l'examen préalable à la délivrance du permis de chasser
Remplace:M. Jacques BOUCHET
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000039407957(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: François David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2019-06-01"
INTJ1911129S(source BOMI)
promotion
14 Août 201914/08/2019
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: FRANÇOIS David
adjudant-chef de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Francois (David)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000035994544(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Francois (David, Pascal, Willy)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
biologie médicale au CHU de Rennes
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
concours
JORFTEXT000035871907(source JORF)
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De La Motte De Broons De Vau
Erwan
NIGEND : 187311NLS : 8045432
INTJ1707215S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707196S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Francois David
Objet:
JORFTEXT000034868641(source JORF)
admission
07 Juin 201707/06/2017
De: François, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
ANNEXE IV
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610842S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: François, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2016-02-01"
INTJ1600383S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515610S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Francois, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415964S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414366S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Crevoisier Goy
INTJ1308906S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Francois David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308870S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Francois, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-10-01"
INTJ1319164S(source BOMI)
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: François David
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Francois David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Nort-sur-Erdre (44)
IOCJ1124347S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: François David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-05-01"
IOCJ1102582S(source BOMI)
promotion
30 Avril 201130/04/2011
De: François (David)
établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020468256(source JORF)
titularisation
01 Avril 200901/04/2009
De: François (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admission
infirmier chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2007) les douze candidats
Groupe:
Sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000647044(source JORF)
inscription
29 Juin 200729/06/2007
De: François (David)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires
au titre des spécialités suivantes
Spécialité chimie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000464071(source JORF)
nomination
25 Mai 200725/05/2007
De: Francois (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les vingt-cinq candidats
JORFTEXT000000449826(source JORF)
inscription
13 Août 200513/08/2005
De: François (David)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000384587(source JORF)
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: François (David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1998-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000757409(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: François (David, M., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000740142(source JORF)
admission
12 Février 199812/02/1998
De: François (David)
Objet:
élèves de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1994-1995
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000171663(source JORF)
titularisation
28 Juin 199628/06/1996
De: François (David)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1993-1994
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000739841(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.